Les instances

Comptes-rendus des conseils communautaires Bureaux communautaires

Conseils communautaires

Le conseil communautaire est composé 102 conseillers communautaires issus des 49 communes du territoire. Il est composé de : 28 conseillers pour Argentan, 14 conseillers pour Gouffern-en-Auge, 6 conseillers pour Écouché-les-Vallées, 4 conseillers pour Boischampré, 2 conseillers pour Rânes, 1 conseiller pour les autres communes.

Son rôle : Prendre toute décision qui n’est pas déléguée au bureau communautaire ou au président.

Compte-rendus des conseils communautaires

2020

28 janvier 2020

4 mars 2020

2019

29 janvier 2019

26 février 2019

15 avril 2019

18 juin 2019

24 septembre 2019

17 décembre 2019

2018

6 février 2018

13 mars 2018

17 avril 2018

26 juin 2018

25 septembre 2018

4 décembre 2018

2017

04 janvier 2017

16 janvier 2017

7 février 2017

20 mars 2017

13 avril 2017

20 juin 2017

26 septembre 2017

28 novembre 2017

Bureaux communautaires

Le bureau communautaire comprend 21 membres. Il est composé du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires : Laurent Beauvais, Isabelle Boscher, Karine Bourdelas, Michel Buon, Pierre Couprit, Jacky Coursière, Christophe Couvé, Daniel Delaunay, Cécile Dupont, Christian Grée, Hervé Lambert, Jean-Pierre Latron, Nathalie Ledentu, Michel Lerat, Frédéric Leveillé, Patrick Mussat, Jean-Kléber Picot, Roger Ruppert, Hubert Séjourné, Philippe Toussaint, Gérard Viel.

Son rôle :

• Délégation du conseil du communautaire afin de permettre plus de réactivité à l’action administrative. Sont notamment de son ressort : emprunts, demandes de subvention pour des projets, cession / acquisition inférieures à 20 000 €.
• Prise de toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres de fournitures et services d’un montant compris entre 25 000 € HT et le seuil des procédures formalisées ainsi que toutes décisions concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget.
• Prise de toutes les décisions relatives au personnel communautaire, notamment en matière de compte épargne temps, de conventions, de régime indemnitaire, d’avancement, règlement intérieur des services.